Droit de l'urbanisme
Nicole Lerousseau

CM 22 h

3A-UE2-EC3-droit

Objectif et programme
L’objectif est de donner aux élèves des repères précis leur permettant de comprendre le système juridique dans lequel nous sommes tous plongés. Pour cela : initiation aux principaux concepts juridiques et compréhension du vocabulaire de base.

Introduction aux notions fondamentales du droit.
Droit de l’urbanisme.

Bibliographie 
« Le code de l’urbanisme annoté », Ed. Dalloz, Litec.
« L’essentiel du droit de l’urbanisme », I. Savarit-Bourgeois, Ed. Gualino, 2004.
« Pratique du droit de l’urbanisme », P. Gérard, Ed. Eyrolles, 4ème édition.
Revues spécialisées : Le Moniteur des Travaux Publics, Etudes Foncières, Urbanisme.

Evaluation
Contrôle continu en relation avec le projet de paysage urbain.
Examens écrits.

Travail personnel
Lecture de textes et articles spécialisés, suivi d’actualité juridique.