Droit de l'urbanisme
Nicole
Lerousseau
CM 22 h
Objectif
et programme
L’objectif est de donner aux élèves des repères
précis leur permettant de comprendre le système juridique
dans lequel nous sommes tous plongés. Pour cela : initiation aux
principaux concepts juridiques et compréhension du vocabulaire de
base.
Introduction aux notions fondamentales du droit.
Droit de l’urbanisme.
Bibliographie
« Le code de l’urbanisme annoté », Ed. Dalloz, Litec.
« L’essentiel du droit de l’urbanisme », I. Savarit-Bourgeois,
Ed. Gualino, 2004.
« Pratique du droit de l’urbanisme », P. Gérard, Ed.
Eyrolles, 4ème édition.
Revues spécialisées : Le Moniteur des Travaux Publics,
Etudes Foncières, Urbanisme.
Evaluation
Contrôle continu en relation avec le projet de paysage urbain.
Examens écrits.
Travail personnel
Lecture de textes et articles spécialisés, suivi d’actualité juridique.