Droit de l’environnement
Nicole Lerousseau

CM 30 h

4A-UE2-EC3-droit

Objectif et programme
Donner aux élèves une vision générale du cadre juridique du droit de l’environnement dans lequel s’inscrit l’évolution des moyens de traiter les paysages et les espaces naturels. Sensibiliser aux principes et objectifs du droit de l’environnement à partir des textes généraux : Charte constitutionnelle de l’environnement, conventions internationales, lois. Faire acquérir les caractéristiques essentielles des divers dispositifs applicables.
L’approche suppose une étude théorique, complétée par la portée pratique sur les thèmes définis ci-après.

Le droit de l’environnement, sources, acteurs, intégration des paysages, de la protection de la nature.
Les sites et les paysages.
La planification et les paysages.
La protection de la nature.

Bibliographie
« Code de l’environnement annoté », Ed. Dalloz ; Ed. Litec.
« Code du patrimoine », Ed. Journal Officiel, 2004.`
« Droit de l’environnement », J. Morand-Deviller, Ed. PUF, Que sais-je ? n° 2334, 2006.
« Droit de L’environnement », M. Prieur, Ed. Dalloz, 2003.
« L’essentiel du droit de l’environnement », C. Roche, Ed. Gualino, 2006.
« Droit du patrimoine culturel et naturel », P. C.-A. Guillot, Ed. Ellipses, 2006. 
Sites web : legifrance ; ministère en charge de l’écologie et du développement durable ; Unesco.

Evaluation
Exercices écrits et oraux, individuels et de groupes.

Travail personnel
Lecture de textes et d’articles. Recherches sur la mise en œuvre des outils.